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ENSEMBLE POUR CROSNE

Blog de Christophe De Freitas, conseiller municipal de Crosne

Les impôts locaux vont encore augmenter en 2016

Publié le 19 Janvier 2016 par Christophe DE FREITAS in fiscalité

Suite à la transmission récente de la bande audio du conseil du 8 décembre, j'ai saisi le Maire afin de faire modifier le procès-verbal et reprendre plus précisément la question que j'ai formulée lors du débat d'orientation budgétaire ainsi que la réponse de Monsieur le Maire.

Le compte rendu évoque ma "question sur la fiscalité" !

Or, je demande à Monsieur le Maire de "bien vouloir me confirmer qu'il ne s'agit pas juste des 1 % de revalorisation des bases mais qu'il s'agit de l'effet conjugué des 1 % de revalorisation des bases et des 10 % d'augmentation liés à la suppression, votée l'année dernière, de l'abattement des taux, également. Il n'y a pas d'effet mécanique aussi important avec juste cette revalorisation de 1 % qui produirait 330 000 € de recettes supplémentaires. Et donc que vous n'envisagez pas de baisser les impôts, que vous êtes sur une logique de dépenses constantes".

La réponse n'assume pas la décision de la majorité, prise en 2015, puisque le Maire ne reconnaît dans le PV que la revalorisation des bases décidées par l'Etat.

La réponse orale du Maire était pourtant la suivante : "c'est écrit noir sur blanc. En 2016, les produits des contributions directes évolueront en raison de la revalorisation des 1 % des bases de fiscalité décidées par l'Etat ET de la modification des abattements".

Ainsi, les Crosnois seront taxés de 300 000 € supplémentaires en 2016, uniquement sur la part communale.

Le prélèvement fiscal sera supérieur puisque cette suppression entrainera également une hausse la part intercommunalité (CAVY) de la taxe d'habitation qui est déjà, comme chacun sait, une des plus fortes du département. Ce cadeau fait à l'agglomération n'a toujours pas fait l'objet d'une communication, malgré les promesses du Maire, d'une "contrepartie" pour les Crosnois.

L'argument du Maire sur l'indispensable compensation de la baisse des dotations de l'Etat (765 000 € cumulés entre 2014 et 2017) est à mettre en relation avec les hausses 2015 subis, 2016 et 2017 (à subir) des prélèvements fiscaux qui représenteront, sur la même période, plus de 2 000 000 €.

En réalité, il ne pourra plus longtemps masqué le fait que ces augmentations servent à financer des investissements dont, pour certains, la finalité est douteuse en ce temps de restriction budgétaire.

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